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Marques déposées par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA
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LECOMPTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LECOMPTE
SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
94515709
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2024

Présentation de la marque LECOMPTE

Déposée le 13 avril 1994 par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECOMPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) 96 Chemin du Levant - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LECOMPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LECOMPTE est expirée depuis le 13 avril 2024.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse - 96 Chemin du Levant - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269865 - Publication au BOPI 2004-07-28

Inscription le 5 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470668 - Publication au BOPI 2008-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553074 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13

Confiserie vinaigre boissons de fruits et jus de fruits sirops calvados pommeau cidre liqueur de calvados crème de calvados

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.